Comment obtenir la citoyenneté européenne par filiation : les règles mises à jour pour obtenir un passeport européen

La citoyenneté par filiation, ou « droit du sang », est l’un des moyens d’obtenir la citoyenneté. Un étranger dont les ancêtres étaient citoyens d’un autre pays peut demander la citoyenneté de ce pays si la législation de celui-ci le permet.

Les étrangers peuvent acquérir la citoyenneté par filiation dans un pays de l’UE s’ils peuvent prouver que leurs parents ou leurs grands-parents étaient citoyens d’un pays européen.

Chaque État fixe ses propres conditions : certains pays n’accordent la citoyenneté qu’aux petits-enfants, tandis que d’autres permettent également aux arrière-petits-enfants et à leurs descendants des générations futures de devenir citoyens.

La citoyenneté d’un pays de l’UE compte parmi les plus convoitées au monde. On trouve des descendants d’Européens dans presque tous les pays. Dans certains cas, leurs ancêtres ont émigré, dans d’autres, ils ont été expulsés du pays, et parfois, le descendant ne sait même pas que ses ancêtres étaient citoyens d’un pays européen.

Un passeport délivré par un pays de l’UE donne à son titulaire le droit de vivre, de travailler et d’étudier dans presque n’importe quel pays de l’UE, ainsi que de circuler librement dans l’espace Schengen. Les citoyens européens peuvent voyager sans visa dans de nombreux autres pays à travers le monde.

Enfants de citoyens de l’UE. Les enfants de citoyens de l’UE obtiennent la citoyenneté de leurs parents par le « droit du sang ». Par exemple, les enfants de citoyens portugais nés au Portugal deviennent immédiatement citoyens portugais.

Cependant, si un enfant naît de parents portugais, par exemple au Pérou, et qu’ils ne demandent pas immédiatement la nationalité portugaise, l’enfant ne devient pas citoyen portugais, mais pourra demander à obtenir la citoyenneté portugaise à l’avenir.

Les conditions applicables aux demandeurs varient selon le pays et leur situation particulière. Dans certains pays, il suffit de fournir des documents attestant du lien de parenté ou l’acte de naissance d’un parent ; dans d’autres, les demandeurs doivent également passer un examen de connaissance de la langue.

Petits-enfants et autres générations. Les pays de l’UE qui accordent la citoyenneté par filiation sont les suivants :

• Bulgarie — aux petits-enfants et arrière-petits-enfants ;

• Croatie — aux petits-enfants ;

• Tchéquie — aux petits-enfants ;

• Grèce — aux petits-enfants et arrière-petits-enfants ;

• Hongrie — aux petits-enfants, arrière-petits-enfants et autres générations ;

• Irlande — aux petits-enfants et arrière-petits-enfants ;

• Italie — aux petits-enfants, arrière-petits-enfants et autres générations ;

• Lettonie — aux petits-enfants, arrière-petits-enfants et autres générations ;

• Lituanie — aux petits-enfants, arrière-petits-enfants et autres générations ;

• Luxembourg — aux petits-enfants, arrière-petits-enfants et autres générations ;

• Malte — aux petits-enfants ;

• Pologne — aux petits-enfants, arrière-petits-enfants et autres générations ;

• Portugal — aux petits-enfants ;

• Roumanie — aux petits-enfants ;

• Slovaquie — aux petits-enfants et arrière-petits-enfants ;

• Slovénie — aux petits-enfants ;

• Espagne — aux petits-enfants.

Il est également possible de devenir citoyen d’un pays de l’UE par naturalisation, rapatriement ou pour services exceptionnels. Les investisseurs participent aux programmes gouvernementaux de résidence afin de réduire le délai d’attente pour obtenir la citoyenneté par naturalisation.

Malte est le seul pays de l’UE à proposer la citoyenneté pour services exceptionnels par investissement direct dans l’économie du pays.

Les étrangers peuvent obtenir la citoyenneté maltaise après s’être soumis à une vérification diligente rigoureuse et avoir rempli les conditions prévues par la loi sur la citoyenneté maltaise. 

Six pays de l’UE proposent des permis de séjour par investissement. Après plusieurs années de résidence dans le pays, les titulaires d’un permis de séjour ou les résidents permanents ont le droit de demander la citoyenneté par naturalisation. 

Ces pays proposent plusieurs options d’investissement dans le cadre du programme : par exemple, un investissement immobilier, l’achat d’obligations d’État, un investissement commercial ou un projet scientifique.

1. La citoyenneté européenne par filiation est accordée sur présentation de la preuve que les ancêtres du demandeur étaient citoyens d’un pays de l’UE.

2. L’éligibilité dépend des lois de chaque pays : certains accordent la citoyenneté aux enfants et aux petits-enfants, d’autres l’étendent aux arrière-petits-enfants ou aux générations futures.

3. La naturalisation, le rapatriement et les services exceptionnels constituent d’autres voies vers la citoyenneté européenne. Par exemple, Malte propose la citoyenneté pour services exceptionnels par investissement direct.

4. Les programmes de Visa Doré dans six pays de l’UE proposent des permis de séjour par investissement, permettant d’accéder à la citoyenneté par naturalisation après plusieurs années.