Les nouveau-nés acquièrent la citoyenneté soit par le « droit du sang », soit par le « droit du sol ». Dans le premier cas, elle repose sur la citoyenneté des parents, et dans le second, elle dépend du pays de naissance. Dans certains pays, ces deux principes s’appliquent conjointement. Nous détaillons ces concepts ci-dessous.
Citoyenneté par le droit du sang, ou jus sanguinis. Dans ce cas, l’enfant hérite de la ou des citoyennetés de ses parents. Par exemple, si les parents sont citoyens d’un pays de l’UE, leur enfant obtient le passeport de ce même État membre de l’UE.
Si les parents sont citoyens de pays différents, ils peuvent alors choisir la citoyenneté de leur enfant, tant que la législation de ce pays le permet.
Lorsque la citoyenneté est transmise par filiation, le genre du parent est parfois pris en compte. Par exemple, seul un enfant dont le père est citoyen des Émirats arabes unis peut devenir citoyen des Émirats arabes unis par le droit du sang. La citoyenneté de la mère n’a pas d’incidence. Par conséquent, si une femme est citoyenne des Émirats arabes unis mais est mariée à un étranger, leurs enfants ne seront pas considérés comme citoyens des Émirats arabes unis à la naissance. Ils pourront éventuellement obtenir un passeport des Émirats arabes unis à la suite d’une naturalisation.
La citoyenneté peut également se transmettre de génération en génération, aux petits-enfants et même aux arrière-petits-enfants. Dans ce cas, lors de la demande de citoyenneté, l’enfant doit confirmer le lien de parenté et la citoyenneté du pays de ses ancêtres.
Citoyenneté par le droit du sol, ou jus soli. Si un enfant naît à l’étranger, il est automatiquement reconnu comme citoyen de ce pays, quelle que soit la citoyenneté des parents. Le principe du droit du sol s’applique à des degrés divers dans 64 pays.
Il convient également de prendre en considération les nuances de la législation de chaque pays. Aux États-Unis, la citoyenneté est accordée à tous les enfants qui y naissent, sans aucune condition supplémentaire. Cependant, accoucher dans un pays européen ne garantit pas l’obtention de la citoyenneté de ce pays pour l’enfant. En France, les enfants nés de parents étrangers ne peuvent acquérir la citoyenneté qu’à partir de l’âge de 13 ans. L’Azerbaïdjan ne reconnaît comme citoyens que les enfants dont les parents sont inconnus ou apatrides.
L’Irlande a été le dernier pays européen à cesser d’accorder la citoyenneté aux enfants uniquement par le droit du sol. Depuis 2005, les parents doivent confirmer qu’ils ont résidé dans le pays pendant au moins quatre ans avant la naissance de l’enfant.
La citoyenneté par le droit du sol n’est pas accordée aux enfants de diplomates ou de fonctionnaires d’un autre pays.
Pays accordant la citoyenneté par le droit du sol
Asie
Afrique
Europe
Amérique du Nord et Caraïbes
Amérique du Sud
Océanie
Modalités d’obtention de la citoyenneté par la naissance en Europe
Les pays européens combinent les deux principes d’attribution de la citoyenneté par la naissance. Cela signifie que les parents doivent confirmer leur lien avec le pays : par la citoyenneté, un permis de séjour ou une résidence pendant une période donnée. Les pays accordant la citoyenneté par le droit du sol imposent des conditions de résidence et de statut parental particulières au lieu d’accorder automatiquement la citoyenneté à toutes les naissances.
Le Royaume-Uni accorde la citoyenneté à un enfant qui y est né dans les circonstances suivantes, ainsi que dans d’autres cas spécifiques :
- si l’enfant est né dans le pays après le 1er juillet 2006 ; et
- au moins un parent est citoyen britannique ou disposait de la résidence permanente dans le pays au moment de la naissance de l’enfant.
Si un parent sert dans les forces armées britanniques, son enfant recevra également la citoyenneté britannique à la naissance. Cette règle s’applique aux enfants nés après le 13 janvier 2010.
Dans la plupart des autres cas, les enfants reçoivent la citoyenneté britannique par naturalisation.
En Irlande, les deux parents doivent être citoyens irlandais ou avoir résidé légalement dans le pays pendant trois des quatre années précédant la naissance de l’enfant, par exemple sur la base de la résidence permanente. La citoyenneté irlandaise est également accordée aux enfants de citoyens britanniques et aux personnes ayant le droit de résider en Irlande du Nord.
L’Irlande a été le dernier pays européen à cesser d’accorder la citoyenneté aux enfants uniquement par le droit du sol. Depuis 2005, les parents doivent confirmer qu’ils ont résidé dans le pays pendant au moins quatre ans avant la naissance de l’enfant
Photographie : la ville de Kinsale, comté de Cork, Irlande
L’Allemagne applique les principes de la citoyenneté à la naissance comme suit.
La citoyenneté par le droit du sang est obtenue par les enfants qui sont nés :
-
de parents mariés dont l’un est citoyen allemand ;
-
hors mariage et dont la mère est citoyenne allemande ;
-
hors mariage et dont le père est citoyen allemand, à condition qu’il reconnaisse la paternité de l’enfant.
La citoyenneté par le droit du sol n’est accordée qu’à un enfant né en Allemagne si au moins l’un des parents y réside depuis plus de huit ans. La citoyenneté allemande est également accordée aux enfants de citoyens suisses ou de résidents suisses.
La citoyenneté du Luxembourg s’hérite des parents. L’enfant se voit également accorder la citoyenneté si au moins l’un des parents est né au Luxembourg.
Si les deux parents sont étrangers, un enfant né dans le pays est éligible pour obtenir un passeport luxembourgeois à l’âge de 18 ans aux conditions suivantes :
-
au moins l’un des parents a résidé dans le pays pendant au moins un an avant la naissance de l’enfant ; et
-
la famille a résidé dans le pays pendant au moins cinq ans avant que l’enfant n’atteigne l’âge de 18 ans.
La France applique des règles strictes pour l’octroi de la citoyenneté aux enfants d’étrangers. La citoyenneté n’est pas accordée à la naissance, et les conditions de résidence dépendent de l’âge de l’enfant.
Grèce. Si l’enfant est né hors mariage et que la mère est citoyenne grecque, le nouveau-né est reconnu comme citoyen grec dès la naissance. Si seul le père est grec et que la paternité est établie, l’enfant peut demander la citoyenneté avant l’âge de 18 ans.
La citoyenneté à la naissance est également accordée aux enfants dont les parents ont résidé de manière permanente en Grèce pendant au moins cinq ans. Si la condition de résidence est remplie mais que l’enfant est né dans un autre pays, il pourra obtenir la citoyenneté grecque après six ans de scolarisation.
Malte. Toute personne née dans le pays entre le 21 septembre 1964 et le 1er août 2001 est automatiquement reconnue comme citoyenne maltaise. Un enfant né après cette date n’obtient la citoyenneté que si au moins un parent est citoyen maltais ou est également né sur l’île.
L’Espagne ne reconnaît le droit du sol que si les deux parents :
- sont apatrides, c’est-à-dire sans nationalité ;
- ne peuvent pas transmettre leur citoyenneté à leur enfant ;
- sont inconnus.
Si ces conditions ne sont pas remplies et qu’aucun des parents ne possède de passeport espagnol ni n’est né en Espagne, l’enfant peut tout de même obtenir la citoyenneté espagnole en y résidant pendant plus d’un an. Dans le même temps, les parents de l’enfant doivent également résider dans le pays pendant un an, par exemple sur la base d’un permis de séjour.
Portugal. Un enfant peut obtenir la citoyenneté portugaise si au moins un de ses parents est citoyen portugais. Les enfants d’étrangers peuvent devenir citoyens si :
- ils sont nés dans le pays ;
- et au moins un parent a résidé au Portugal pendant un an avant la naissance de l’enfant, par exemple sur la base d’un permis de séjour.
Citoyenneté pour les enfants nés aux États-Unis, au Canada et au Mexique
Les États-Unis reconnaissent tous les enfants nés sur leur territoire comme citoyens américains. Le droit à la citoyenneté par la naissance est garanti par le 14e amendement de la Constitution américaine, en vigueur depuis 1868.
Lorsqu’une femme accouche dans un hôpital américain, un certificat lui est remis. Sur la base de ce document, un acte de naissance est établi, puis un passeport au nom de l’enfant.
Par la suite, des déclarations fiscales doivent être déposées chaque année au nom de l’enfant : aux États-Unis, les impôts sont dus sur la base de la citoyenneté et non de la résidence fiscale.
Lorsque l’enfant atteint 21 ans, il peut demander la citoyenneté américaine pour ses parents dans le cadre du regroupement familial.
Le Canada accorde également la citoyenneté à tous les enfants nés dans le pays, quelle que soit la citoyenneté des parents. Pour obtenir un passeport au nom de l’enfant, il convient de fournir un acte de naissance et un formulaire de demande dûment rempli.
Mexique. La citoyenneté est accordée à tous les enfants nés dans une maternité locale ou un autre établissement médical.
Alors qu’aux États-Unis et au Canada, les parents ne peuvent pas demander la citoyenneté eux-mêmes après la naissance d’un enfant, au Mexique, les parents peuvent solliciter un passeport mexicain après y avoir résidé pendant deux ans et réussi les examens de langue espagnole et d’histoire du pays.
Les États-Unis représentent l’une des destinations les plus prisées au monde pour le tourisme d’accouchement. Les chiffres les plus récents de 2017 indiquent qu’environ 10 000 enfants y sont nés de parents étrangers s’étant rendus aux États-Unis spécialement pour accoucher
Citoyenneté pour les enfants nés dans les Caraïbes
Les pays des Caraïbes figurent parmi les rares États qui appliquent encore exclusivement le droit du sol pour l’octroi de la citoyenneté. Cela signifie que tous les enfants nés, par exemple, à Antigua-et-Barbuda, deviennent automatiquement citoyens du pays.
Programmes caribéens de citoyenneté par investissement
La citoyenneté des pays des Caraïbes offre de nombreux avantages, tels que l’accès sans visa à l’espace Schengen et au Royaume-Uni, des conditions privilégiées pour étudier dans les universités britanniques et l’éligibilité immédiate à un visa touristique de 10 ans pour les États-Unis.
Les personnes fortunées choisissent rarement un pays des Caraïbes comme lieu de naissance pour leurs enfants. Cependant, elles peuvent obtenir un passeport auprès de l’un des cinq pays de la région proposant la citoyenneté en contrepartie d’un investissement, et leurs enfants peuvent ensuite hériter de la nouvelle citoyenneté de leurs parents.
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