Résidence permanente à Malte : est-il possible d’obtenir un prêt pour participer au programme d’investissement ?

Omar et Nur forment un couple marié originaire d’Égypte. Ensemble, ils ont créé une entreprise de restauration qui leur procure aujourd’hui des revenus réguliers.

Une fois passée la période la plus exigeante du développement d’une entreprise à partir de zéro, ils ont décidé de se concentrer sur l’amélioration de leur confort de vie personnel. Pouvant gérer leur société à distance, ils ne voyaient aucun obstacle à un déménagement à l’étranger.

Leur objectif principal était de s’installer dans un pays paisible offrant un air pur, un environnement propre et la possibilité de vivre au bord de la mer. Ce cadre devait être adapté pour élever des enfants et maintenir un mode de vie sain.

Omar et Nur souhaitaient également que leur enfant, Mohamed, intègre une université européenne après ses études secondaires. Ils espéraient ainsi lui offrir une excellente éducation et la possibilité de vivre et de travailler où il le souhaiterait.

Le couple s’est adressé à Immigrant Invest à la fin de l’année 2017. Ils souhaitaient obtenir une citoyenneté afin de ne pas avoir à répéter la procédure de demande et à renouveler leur statut tous les 1 à 2 ans, comme cela aurait été le cas avec des permis de séjour.

Nous leur avons proposé des programmes de citoyenneté par investissement disponibles dans la région des Caraïbes :

• Antigua-et-Barbuda — À partir de 100 000 $ ;

• Dominique — À partir de 100 000 $ ;

• Sainte-Lucie — À partir de 100 000 $ ;

• Grenade — À partir de 150 000 $ ;

• Saint-Kitts-et-Nevis — À partir de 150 000 $. En 2023, les autorités de Saint-Kitts-et-Nevis ont révisé les conditions du programme et porté le montant minimum d’investissement à 250 000 $.

Avec la citoyenneté de l’un des pays ci-dessus, Omar et Nur pouvaient s’installer dans la région des Caraïbes et voyager sans visa à travers le monde. L’absence de nombreux impôts et des taux d’imposition minimaux pour les sociétés rendaient ces pays attractifs pour les entrepreneurs désireux de gérer leurs activités dans les conditions les plus favorables.

La situation écologique dans les Caraïbes correspondait également aux exigences d’Omar et de Nur.

Toutefois, la première préoccupation apparue a été l’éloignement de la région. Omar et Nur avaient tous deux des parents âgés vivant en Égypte. Le couple ne souhaitait pas s’éloigner trop de leur pays d’origine afin de pouvoir rendre visite régulièrement à leurs parents.

La seconde préoccupation concernait l’enseignement supérieur. Omar et Nur ont appris qu’intégrer une université européenne avec un passeport caribéen pouvait être complexe. Un étudiant potentiel ne peut pas simplement entrer dans un pays européen et y commencer ses études. Il doit obtenir un visa d’étudiant, qui peut être refusé, et qui doit de plus être renouvelé chaque année.

Compte tenu de ces éléments, le couple a décidé de ne pas solliciter de citoyenneté caribéenne.

Omar et Nur ont envisagé d’obtenir la citoyenneté d’un pays européen. Nous leur avons proposé deux pays : la Turquie et Malte. Tous deux disposaient de programmes de citoyenneté par investissement.

La Turquie proposait plusieurs options d’investissement au choix :

1. Achat d’un bien immobilier pour un montant à partir de 250 000 $. En 2023, l’investissement minimum dans l’immobilier est de 400 000 $.

2. Ouverture d’un dépôt bancaire à partir de 500 000 $.

3. Achat d’obligations d’État ou de titres financiers pour 500 000 $.

4. Création d’une entreprise avec un capital à partir de 600 000 $ ou création de 50 emplois.

5. Achat de parts d’un fonds d’investissement à partir de 500 000 $.

Les conditions d’obtention de la citoyenneté maltaise exigeaient une contribution d’au moins 650 000 € au Fonds national de développement et social ainsi que l’achat d’obligations d’État pour 150 000 €. De plus, le demandeur devait louer ou acheter un bien immobilier pendant 5 ans — pour 16 000 € par an ou à partir de 350 000 €, respectivement. L’investisseur ne pouvait pas choisir et devait remplir l’ensemble des conditions.

Les conditions d’obtention de la citoyenneté maltaise ont changé. Depuis 2020, l’obtention de la citoyenneté maltaise s’effectue par voie de naturalisation. Pour les investisseurs, la procédure prend de 1 à 3 ans et nécessite un investissement d’au moins 690 000 €.

Après avoir comparé les deux pays, Omar et Nur ont préféré Malte. Ils ont été séduits par le régime d’exemption de visa avec les États de l’espace Schengen, leur évitant d’avoir à solliciter des visas avec la citoyenneté maltaise. La citoyenneté turque n’offrait pas un tel avantage.

Malte offrait également une meilleure qualité de vie et ne se situait pas dans une zone à risque sismique, contrairement à la Turquie.

Cependant, l’obtention d’un passeport maltais exigeait qu’Omar et Nur retirent une part importante des capitaux investis dans leur entreprise. Cette perspective ne leur convenait pas et ils ont commencé à chercher une alternative.

Omar a appris par son associé qu’il était possible de souscrire un prêt auprès d’un établissement bancaire maltais pour participer au programme de citoyenneté. Il était convaincu qu’un tel montage était légal et acceptable.

Cette idée était séduisante, mais comportait des risques majeurs dont notre client n’avait pas conscience. Lorsque Omar nous en a fait part et nous a indiqué qu’il prévoyait de signer prochainement un contrat en ce sens, nous sommes intervenus immédiatement.

Un tel prêt n’est accordé que si le demandeur conserve en permanence sur son compte de dépôt un montant équivalent à l’investissement requis par le programme. Dans ce cas, le montant s’élevait à environ 1 000 000 €. À défaut, il fallait fournir d’autres documents prouvant que le demandeur pouvait honorer les remboursements du prêt à tout moment sans risquer l’insolvabilité.

Omar a renoncé à cette idée. Même si son entreprise fonctionnait bien, il souhaitait conserver des liquidités en cas d’imprévu. Il n’était donc pas prêt à prélever des fonds de son entreprise ni à bloquer 1 000 000 € sur un compte de dépôt pendant plusieurs années avec l’obligation de rembourser le prêt.

De plus, il savait que l’obtention de la citoyenneté pouvait prendre au moins plusieurs mois. En parallèle, le dossier de prêt exigeait la préparation et la fourniture d’un ensemble important de documents et de justificatifs, ce qui aurait à coup sûr prolongé l’ensemble du processus d’installation à Malte.

Dix mois plus tard, l’accord des autorités est arrivé, accordant la résidence permanente à Omar, Nur et leur fils, qui sont ainsi devenus résidents permanents à Malte.

Ils vivent désormais à Sliema et profitent du cadre bord de mer, de l’air pur et d’une excellente qualité de vie.

Ils prévoient d’avoir au moins un autre enfant et ont été ravis de découvrir que Malte dispose d’un système de santé de très haute qualité. Désormais, ils n’ont plus besoin de comparer minutieusement toutes les cliniques pour trouver celle qui leur convient ou de planifier des déplacements médicaux à l’étranger.

Omar et Nur envisagent également de développer leur entreprise de restauration et d’accéder au vaste marché européen.