Bientôt, je serai à la retraite. J’ai désormais plus de temps pour penser à mes enfants. Auparavant, j’étais entièrement absorbé par mes affaires. Aujourd’hui, alors que tout est au mieux, je peux investir l’ensemble de mes actifs dans ma famille. Ma femme et moi avons décidé de nous installer dans l’UE, dans un pays pouvant offrir une vie meilleure à nos enfants.
Rajesh, 57 ans
Propriétaire d’une activité dans le secteur bancaire
Pour protéger la vie privée de nos clients, les noms ont été changés et les photos sont générées par IA.
Aperçu du cas
Citoyenneté actuelle
États-Unis
Pourquoi une famille indienne a décidé de s’installer dans l’UE
Premièrement, Rajesh et son épouse Rekha s’inquiétaient du bien-être futur de leurs enfants. Ils souhaitaient leur offrir la meilleure éducation possible et les élever dans un pays bénéficiant d’un niveau de vie élevé. Ils envisageaient de s’installer dans l’UE.
Deuxièmement, l’entreprise de Rajesh comportait de nombreuses activités européennes et nécessitait de fréquents déplacements professionnels. Les longues démarches bureaucratiques liées aux visas de voyage n’étaient pas adaptées au rythme soutenu de ses affaires.
Rajesh était déterminé à obtenir un statut permanent en Europe afin de ne plus souffrir des contraintes de visas et d’avoir la possibilité de vivre dans un pays européen avec sa famille. Mais comme les citoyens indiens ne peuvent pas posséder de deuxième citoyenneté, Rajesh a décidé d’obtenir une résidence permanente dans l’UE.
Le 22 février 2021, l’investisseur s’est adressé à Immigrant Invest. Il a choisi la société sur la recommandation de son associé, qui avait obtenu un permis de résidence du Portugal avec l’aide d’Immigrant Invest.
Prise de contact avec Immigrant Invest
Rajesh a soumis une demande de rendez-vous avec les juristes d’Immigrant Invest et a échangé avec eux sur son projet. Ensuite, les juristes ont demandé à l’investisseur de fournir son passeport afin d’effectuer une vérification préliminaire.
Avant de commencer la collaboration et de signer un contrat avec le client, les juristes du département conformité interne d’Immigrant Invest réalisent une vérification diligente préliminaire complète.
La vérification diligente constitue l’étape clé d’un programme. Si un investisseur la réussit, il obtient la citoyenneté ou un permis de séjour. Si l’investisseur est refusé, l’accès à d’autres programmes d’investissement peut lui être fermé.
C’est pourquoi Immigrant Invest réalise sa propre vérification diligente. La vérification diligente préliminaire permet d’éliminer les risques potentiels et d’établir une liste de programmes adaptés à l’investisseur.
Si les juristes identifient dans le parcours de l’investisseur des éléments susceptibles d’entraîner le rejet de sa demande, les experts d’Immigrant Invest proposent une solution alternative adaptée ou refusent de poursuivre le traitement de la demande après avoir expliqué la situation au client concerné.
La vérification diligente préliminaire est effectuée avant la signature d’un contrat avec l’investisseur et dure un jour ouvrable.
Vladlena Baranova,
Responsable du département juridique et conformité LCB-FT, CAMS, IMCM
Dans le cas de Rajesh, les juristes n’ont décelé aucun obstacle empêchant sa famille et lui de participer à un programme : aucun casier judiciaire ni refus de visa antérieur, et ils ne présentent aucune dette fiscale. Ils disposent de revenus légaux pour la contribution à l’investissement dans le cadre d’un programme. L’équipe d’Immigrant Invest était confiante à 99 % quant à l’acceptation de la demande de Rajesh par n’importe quel programme de citoyenneté.
Cependant, il existe toujours un risque minimal de refus, la décision finale appartenant au département du programme de citoyenneté.
Choix d’un programme d’investissement dans l’UE
Le critère principal de Rajesh était de pouvoir séjourner dans un pays de l’UE pour une durée illimitée. Les juristes d’Immigrant Invest ont sélectionné des programmes de permis de séjour adaptés à Rajesh.
Un investisseur peut obtenir un permis de séjour en participant à des programmes tels que le Malta Permanent Residence Programme, le permis de résidence du Portugal et la résidence permanente de Chypre.
Programmes parmi lesquels l’investisseur a choisi
Rajesh a choisi la résidence permanente à Malte comme l’option la moins coûteuse. Les parents ont également souligné qu’à Malte, le niveau d’éducation est élevé. Les diplômes maltais de l’enseignement secondaire et supérieur sont reconnus dans les universités de Malte, des autres pays de l’Union européenne et du Royaume-Uni.
Les parents étaient ravis qu’avec la résidence permanente à Malte, leurs enfants bénéficieraient de la meilleure éducation.
La rue historique College street à Rabat. À Malte, les étudiants sont formés au sein de l’une des plus anciennes universités d’Europe. Elle figure également parmi les meilleures universités mondiales selon le classement QS World University Ranking. Dans le même temps, le coût des études pour les étudiants internationaux y est deux fois plus bas que dans les universités du Royaume-Uni. Choisissez la meilleure université de Malte
Conditions du Malta Permanent Residence Programme
L’investisseur passe la vérification diligente, remplit les conditions d’investissement et obtient la résidence permanente à Malte.
L’investisseur remplit plusieurs conditions d’investissement :
-
achète ou loue un bien immobilier résidentiel ;
-
acquitte les frais administratifs et les frais d’État ;
-
effectue un don à une organisation maltaise ;
-
confirme chaque année, durant les cinq premières années suivant l’obtention de la résidence permanente, la disponibilité d’actifs nets d’au moins 500 000 €, dont au moins 150 000 € d’actifs financiers liquides (dépôts, actions ou obligations).
Toutes ces exigences sont obligatoires. Le seul choix laissé à l’investisseur concerne la location ou l’achat immobilier.
L’investisseur peut inclure toute sa famille dans la demande : son conjoint, ses enfants, ses parents et ses grands-parents.
Conditions d’investissement et coûts dans le cadre du programme de résidence permanente à Malte
S’il choisit l’option d’achat immobilier, l’investisseur doit conserver la propriété du bien pendant au moins cinq ans après l’obtention de la résidence permanente. Au bout de cinq ans, il a la possibilité de le revendre et de récupérer une partie des fonds investis.
La durée de bail requise par le programme est également de cinq ans. Rajesh a choisi de louer un bien immobilier à Malte, cette option étant la moins coûteuse.
Louer un bien immobilier pour obtenir la résidence permanente à Malte
Les experts en immobilier d’Immigrant Invest ont sélectionné plusieurs options adaptées pour l’investisseur.
Elena Kozyreva,
Directrice générale des projets immobiliers
Nous recommandons de prévoir trois jours pour sélectionner un appartement à Malte. L’investisseur examine les options avec un agent immobilier et un juriste d’Immigrant Invest. Une fois son choix arrêté, l’agent immobilier fournit le contrat de bail et l’investisseur le signe. Nous vérifions la sécurité juridique du bien et les conditions du contrat avant d’effectuer les visites.
Rajesh a choisi de visiter le bien à distance, par transmission vidéo en ligne. L’investisseur et son épouse ont apprécié les appartements de trois chambres situés à quelques minutes à pied de la mer, dans la région Sud-Est de Malte.
L’appartement offre des vues magnifiques, un espace de détente, un spa, un centre commercial comprenant des boutiques et des restaurants, une piscine privée, une salle de sport, un parking souterrain et un service de sécurité. Le projet se trouve à seulement cinquante mètres de la mer.
Exemples de biens immobiliers à Malte
Malte, St Julian's
950 000 € — 2 290 000 €
Elegant apartments, St. Julians, Malta
98 m² — 193 m²
1—3 
1—3 
Malte, St Julian's
750 000 €+
Apartments in modern style, St. Julians
172 m²3 2 
Malte, Sliema
1 170 000 €+
Apartments in modern style, Sliema
116 m²1 1 Préparation des documents pour la résidence permanente à Malte
Rajesh souhaitait obtenir la résidence permanente à Malte pour toute sa famille : sa femme et ses quatre enfants. Cependant, tous les enfants ne sont pas issus de leur union. Le mariage actuel était le second pour Rajesh. Les deux enfants plus âgés sont nés d’un précédent mariage et vivent actuellement aux États-Unis avec leur mère.
Demandeurs de la résidence permanente à Malte par investissement
Les enfants de l’investisseur nés d’un précédent mariage sont tous majeurs. S’ils avaient été mineurs, ils n’auraient pu participer au programme qu’avec le consentement des deux parents.
Lyle Julien,
Expert en programmes d’investissement
Les parents soumettent par écrit leur consentement à la participation de leurs enfants au programme d’investissement, et les deux parents doivent signer le document. Il est obligatoire de signer le consentement à l’ambassade ou au consulat de Malte en présence du responsable de la représentation maltaise sélectionnée.
Dans le cas de Rajesh, la liste de tous les documents nécessaires pour demander la résidence permanente à Malte pour sa famille comprenait :
-
les copies des passeports des conjoints ;
-
l’acte de mariage ;
-
les actes de naissance des enfants ;
-
le relevé de compte bancaire de l’investisseur pour les six derniers mois ;
-
les déclarations fiscales de la société ;
-
l’assurance médicale ;
-
le certificat de police ;
-
une copie du contrat de bail immobilier pour cinq ans.
Les juristes ont également établi l’historique du patrimoine de Rajesh et la liste des actifs qu’il possède : biens immobiliers, entreprise, épargne et dépôts bancaires. Il est nécessaire de confirmer le patrimoine de l’investisseur — au moins 500 000 € selon les conditions du programme de résidence permanente.
Les documents étaient prêts en quatre semaines. Rajesh a réglé les frais administratifs de 10 000 € — le reçu est inclus dans le dossier de documents requis.
Vérification diligente à Malte
Le 30 mars 2021, les juristes d’Immigrant Invest ont déposé les documents auprès de la Residency Malta Agency. La vérification diligente à Malte pour les investisseurs est l’une des plus rigoureuses au monde — chaque année, le département du programme rejette un quart des demandes.
Tout d’abord, le département du programme vérifie la légalité des revenus de l’investisseur :
-
tous les lieux de travail ;
-
les sources de revenus tout au long de la vie ;
-
les actifs détenus par l’investisseur et les membres de sa famille.
Dans le cas de Rajesh, la vérification diligente a duré cinq mois. Les juristes ont reçu une notification de l’unité du programme indiquant que la demande de Rajesh avait été acceptée le 31 août 2021. L’investisseur devait procéder à l’enregistrement biométrique et remplir les conditions d’investissement.
Lyle Julien,
Expert en programmes d’investissement
La vérification diligente à Malte pour les investisseurs prend généralement quatre mois. Mais selon l’expérience d’Immigrant Invest, en pratique, le délai est de six à huit mois. Si la Residency Malta Agency a des questions, elle peut envoyer une demande afin de clarifier la situation. Dans ce cas, la période de vérification augmente en moyenne de deux à trois semaines.
Immigrant Invest réalise sa propre vérification diligente pour les investisseurs avant de soumettre une demande dans le cadre d’un programme et de signer un contrat avec un client. La vérification diligente préliminaire permet de préparer l’investisseur à l’avance pour le contrôle auprès de l’Agence et d’éviter les demandes d’informations complémentaires.
Respect des conditions d’investissement
Rajesh a réglé le solde de 30 000 € des frais administratifs et 65 500 € de la contribution. L’investisseur a également fait un don d’un montant de 2 000 €.
Rajesh a transféré l’investissement depuis son compte bancaire vers le compte de la Residency Malta Agency.
L’investisseur a également souscrit une assurance maladie couvrant 30 000 € pour chaque membre de la famille. L’obtention d’une assurance médicale est une condition du programme.
Les juristes d’Immigrant Invest ont soumis les pièces justificatives à la Residency Malta Agency lorsque toutes les conditions ont été remplies.
152 400 € — dépenses de l’investisseur dans le cadre du Malta Permanent Residence Programme pour une famille de six personnes
-
50 000 € — location d’un bien immobilier pendant cinq ans
-
40 000 € — frais administratifs
-
58 000 € — contribution
-
2 400 € — assurance médicale
-
2 000 € — don caritatif
Obtenez votre estimation personnalisée des coûts pour la résidence permanente à Malte
Dépôt des données biométriques à Malte
Un investisseur doit procéder à l’enregistrement biométrique à tout moment après avoir réussi la vérification diligente, mais avant l’acceptation finale de la Residency Malta Agency. L’acceptation finale est délivrée après que l’investisseur a rempli les conditions d’investissement et soumis les pièces justificatives à l’Agence.
Les empreintes digitales de l’investisseur et des membres de sa famille ne sont acceptées que dans les bureaux de la Residency Malta Agency à Malte. Pour ce faire, la date et l’heure de la visite sont réservées à l’avance.
Les juristes d’Immigrant Invest ont inscrit la famille de Rajesh pour l’enregistrement biométrique à Malte à une date qui lui convenait — le 20 septembre 2021. Les parents et les enfants en bas âge se sont rendus à Malte munis de leurs visas Schengen. Les enfants aînés se sont rendus à Malte avec leurs passeports américains.
De l’aéroport à la Residency Malta Agency, l’investisseur et sa famille étaient accompagnés par un juriste d’Immigrant Invest.
À Malte, tous les membres de la famille ont soumis leurs empreintes digitales, qui seront intégrées dans leurs cartes de séjour permanent biométriques. La procédure de dépôt des données biométriques a duré une journée.
Obtention des cartes de séjour permanent
La Residency Malta Agency a examiné les documents complémentaires fournis par les juristes d’Immigrant Invest après que l’investisseur a rempli toutes les conditions du programme.
Un mois après le respect des conditions d’investissement, les juristes d’Immigrant Invest ont reçu l’acceptation finale, ce qui signifie que Rajesh et sa famille recevront leurs cartes de séjour permanent.
En deux semaines, la Residency Malta Agency a délivré les attestations de résidence et les cartes de séjour permanent pour la famille de Rajesh et les a transmises aux juristes d’Immigrant Invest à Malte.
Rajesh a reçu les documents par courrier express à l’adresse qu’il avait indiquée.
8,5 mois pour obtenir la résidence permanente à Malte
22 février 2021
Rajesh a fait appel à Immigrant Invest
+ 1 jour
Vérification diligente préliminaire
+ 3 jours
Location d’un appartement
+ 4 semaines
Collecte des documents
+ 5 mois
Vérification diligente
+ 2 semaines
Respect des conditions d’investissement
+ 1 jour
Dépôt des données biométriques
+ 1 mois
Acceptation finale
+ 2 semaines
Délivrance des cartes de séjour permanent
5 novembre 2021
Obtention des cartes de séjour permanent de Malte
La vie avec la résidence permanente à Malte
Après avoir obtenu leurs cartes de séjour permanent à Malte, la famille s’est immédiatement installée à Malte. L’année scolaire ayant déjà commencé, les parents ne voulaient pas que leurs enfants manquent des jours de classe.
Les parents sont heureux d’élever leurs enfants dans un pays offrant un niveau de vie élevé, un bon système éducatif, une excellente médecine et un climat agréable.
Grâce à la résidence permanente à Malte, Rajesh n’a plus besoin de planifier ses voyages d’affaires longtemps à l’avance ni de se soucier de la durée de ses visas. Ainsi, il peut enfin se concentrer sur son développement entrepreneurial et personnel, en voyageant pour les affaires ou le loisir avec sa famille.
Les enfants aînés vivant aux États-Unis envisagent de s’installer à Malte et d’y trouver un emploi. Lakshmi et Vijay sont très enthousiastes à l’idée de leur nouvelle vie dans l’UE et des perspectives de carrière à Malte.
Immigrant Invest est un agent agréé pour les programmes gouvernementaux dans l’Union européenne et les Caraïbes.
