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Comment obtenir un passeport géorgien : naissance, naturalisation, mariage ou investissement

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Comment obtenir un passeport géorgien : naissance, naturalisation, mariage ou investissement

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8 min

Le passeport géorgien permet de voyager sans visa dans 137 pays et offre de nombreuses opportunités d’affaires. Le pays figure également parmi les plus sûrs au monde.

Les voies les plus courantes pour obtenir la citoyenneté géorgienne sont la naissance, la naturalisation, le mariage et l’investissement. Dans ce dernier cas, l’investisseur apporte au moins 100 000 $ et devient citoyen au bout de 10 ans.

​5 avantages de la citoyenneté géorgienne

1. Voyages sans visa dans 137 pays. Les citoyens géorgiens bénéficient d’un accès sans visa à de nombreux pays, notamment l’UE, la Suisse, les Émirats arabes unis et la CTI. La citoyenneté facilite ainsi les opportunités d’affaires, de voyage et d’échanges culturels.

2. Opportunités économiques. La Géorgie est reconnue pour son environnement favorable aux affaires. Elle se classe 32e à l’indice mondial de la liberté économique en 2024.

Le pays offre également des exonérations fiscales pour les entreprises. Aucun impôt sur les sociétés n’est appliqué aux micro-entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 30 000 GEL, soit 11 322 $. Les entrepreneurs dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 500 000 GEL, soit 188 703 $, paient un impôt sur les sociétés au taux de 1 % ; dans les autres cas, le taux est de 3 %.

3. Soins de santé et éducation gratuits. Le pays développe ses systèmes de santé et d’éducation afin d’offrir des services accessibles et de qualité à ses citoyens. Ces avantages sociaux sont accessibles gratuitement aux citoyens géorgiens.

4. Sécurité et hospitalité. La Géorgie est réputée pour son hospitalité et sa sécurité. Le pays figure parmi les 20 pays les plus sûrs au monde, selon l’indice de criminalité Numbeo 2024. Cela crée un environnement accueillant aussi bien pour les citoyens que pour les visiteurs.

5. Emplacement stratégique. L’emplacement stratégique de la Géorgie constitue une passerelle entre l’Europe et l’Asie, offrant des opportunités économiques et logistiques uniques pour le commerce et les affaires. 

Le pays a conclu des accords de libre-échange avec l’UE, plusieurs pays de la CTI, la Chine, Hong Kong et la Turquie. La Géorgie bénéficie également de tarifs douaniers réduits avec le Canada, le Japon, la Norvège, la Suisse et les États-Unis.

Dual citizenship in Georgia 2024

La Géorgie est connue pour ses paysages magnifiques, en particulier les montagnes du Caucase, qui attirent des millions de touristes chaque année. En 2023, plus de 7 millions d’étrangers ont visité le pays

​Toutes les voies d’obtention de la citoyenneté géorgienne

La Géorgie offre plusieurs voies d’accès à la citoyenneté, notamment par la naissance, la naturalisation, le mariage, le rapatriement et l’investissement. Les étrangers ayant perdu leur citoyenneté géorgienne sont autorisés à la réintégrer.

Les critères d’éligibilité à la citoyenneté et les conditions requises varient considérablement selon la voie choisie.

Par la naissance. Un enfant né d’au moins un parent géorgien bénéficie automatiquement de la citoyenneté géorgienne, quel que soit son lieu de naissance. Les enfants nés ou trouvés en Géorgie de parents inconnus ou apatrides acquièrent également la nationalité géorgienne.

Les enfants nés en Géorgie de parents étrangers n’obtiennent pas le passeport géorgien.

Par naturalisation. Les personnes étrangères peuvent demander la citoyenneté par naturalisation. Pour être éligibles, elles doivent remplir les critères suivants :

  • résider en Géorgie de manière continue pendant 10 ans ;

  • prouver leur connaissance de la langue, de l’histoire et des lois fondamentales de la Géorgie ;

  • disposer de moyens de subsistance en Géorgie, tels qu’un emploi ou des biens immobiliers.

Pour vivre en Géorgie pendant une période prolongée, les étrangers obtiennent un permis de séjour. S’ils résident dans le pays pendant 6 ans, ils deviennent éligibles à la résidence permanente. Après 4 années supplémentaires, ils peuvent demander la citoyenneté par naturalisation.

Par le mariage. Les conjoints de citoyens géorgiens obtiennent un passeport par naturalisation, mais selon une procédure simplifiée. Pour se faire naturaliser, ils doivent résider de manière continue en Géorgie pendant 5 ans au lieu de 10. 

Une autre condition consiste à prouver sa connaissance de la langue géorgienne, de l’histoire et des principes généraux du droit.

Par réintégration. La citoyenneté géorgienne peut être rétablie pour les personnes dont la citoyenneté a été révoquée de manière illégale, par renonciation volontaire ou à la suite d’une décision prise par leurs parents. 

Pour réintégrer la citoyenneté, la personne doit confirmer sa maîtrise de la langue géorgienne. Toutefois, si la citoyenneté a été révoquée de manière illégale, cette condition ne s’applique pas.

Par rapatriement. Le président géorgien peut également accorder la citoyenneté au nom de l’intérêt national. Trois catégories de personnes sont éligibles :

  • celles provenant des territoires occupés de la Géorgie ;

  • celles qui ont été déplacées de force, notamment à l’époque soviétique ;

  • celles qui ont émigré en raison de leurs convictions politiques ou de conditions socio-économiques difficiles.

Par investissement. Les investisseurs peuvent obtenir la citoyenneté en apportant une contribution significative à l’économie géorgienne. Deux options d’investissement existent.

La première option exige d’investir au moins 100 000 $ dans l’économie géorgienne. L’investisseur obtient un permis de séjour temporaire valable 5 ans. Ensuite, il obtient la résidence permanente en Géorgie et effectue enfin sa demande de citoyenneté.

Dans le cadre de la seconde option d’investissement, le demandeur verse un montant minimum de 300 000 $. Dans ce cas, le gouvernement géorgien délivre un permis de séjour par investissement à durée indéterminée.

Dans les deux options, les investisseurs deviennent éligibles à la demande de citoyenneté géorgienne par naturalisation après un total de 10 ans de résidence dans le pays.

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​Double citoyenneté et exceptions

Règles relatives à la double citoyenneté. La Géorgie n’autorise la double citoyenneté que pour les citoyens ayant obtenu leur passeport au nom de l’intérêt national. Les autres personnes doivent renoncer à leur citoyenneté antérieure pour obtenir la nationalité géorgienne.

La citoyenneté géorgienne n’est pas accordée aux personnes suivantes :

  • impliquées dans des crimes internationaux contre la paix et l’humanité ; 

  • ayant commis des crimes graves contre la sécurité individuelle et de l’État, la sécurité publique et l’ordre public ; 

  • considérées comme une menace pour la sécurité nationale ou publique de la Géorgie ; 

  • recherchées par les forces de l’ordre géorgiennes ou internationales, y compris Interpol, ou faisant l’objet d’une procédure d’extradition ou d’expulsion.

​Conditions pour obtenir la citoyenneté géorgienne par investissement

Plusieurs critères d’éligibilité s’appliquent à la citoyenneté géorgienne :

  1. Effectuer un investissement de 100 000 $ pour un permis temporaire de 5 ans ou de 300 000 $ pour la résidence permanente. L’investissement peut être réalisé dans une entreprise, l’achat immobilier ou des projets d’État.

  2. Maîtrise de la langue géorgienne.

  3. Connaissance de l’histoire du pays et des principes juridique fondamentaux. Les personnes incapables de passer l’examen en raison d’un handicap important sont dispensées de cette condition.

Les demandeurs qui choisissent d’investir 300 000 $ doivent également remplir des conditions supplémentaires. En cas d’investissement immobilier, le demandeur ne peut pas vendre le bien dans un délai de 5 ans après l’obtention de la résidence permanente. La location d’un bien n’est pas considérée comme un investissement.

Si l’investisseur apporte 300 000 $ à une entreprise, le chiffre d’affaires annuel de celle-ci doit atteindre plusieurs seuils :

  • 50 000 $ la première année ;

  • 100 000 $ la deuxième année ;

  • 120 000 $ la troisième, la quatrième et la cinquième année.

Les investisseurs doivent renoncer à leur citoyenneté antérieure pour devenir citoyens géorgiens, la double citoyenneté étant interdite dans le pays.

Georgia citizenship by investment 2024

La ville de Batoumi offre diverses opportunités d’investissement dans des secteurs tels que la construction, la logistique maritime et le tourisme. En 2023, le secteur touristique géorgien a généré un montant record de 4,1 milliards de $

​Documents requis pour la demande de citoyenneté géorgienne

Pour demander la résidence puis la citoyenneté, l’investisseur rassemble l’ensemble des documents suivants :

  1. Passeport ou autre document attestant de sa nationalité et de son identité.

  2. Copie d’un acte de naissance.

  3. Formulaire de demande.

  4. Photo en couleur au format 3 × 4 cm. Elle est soumise sous forme numérique.

  5. Au moins deux lettres de recommandation de citoyens ou résidents géorgiens. Elles doivent recommander d’accorder la citoyenneté géorgienne au demandeur.

  6. Documents confirmant l’investissement, le cas échéant.

  7. Reçu confirmant le paiement des frais de service.

Les documents doivent être traduits en géorgien et légalisés par un notaire. Ils sont soumis à la Maison des services publics (Public Service Hall) ou au service territorial correspondant en Géorgie. Un candidat peut également poser sa candidature depuis l’étranger via une mission diplomatique de la Géorgie.

​Comment obtenir la citoyenneté géorgienne par investissement

Une option plus accessible consiste à investir 100 000 $ dans l’économie géorgienne et à obtenir un permis temporaire. Dans ce cas, il n’y a pas non plus d’exigences concernant les résultats de l’investissement. 

La voie vers la citoyenneté nécessitera 10 ans de résidence dans le pays.

1

2 semaines

Rassemblement des documents

L’investisseur rassemble les documents, les fait traduire en géorgien et les fait certifier par un notaire.

2

Jusqu’à 6 semaines

Réalisation de l’investissement et demande de permis

L’investissement minimum dans l’économie géorgienne est de 100 000 $. Dans ce cas, le demandeur obtient un permis valable 5 ans. Une autre option consiste à verser 300 000 $ et à obtenir la résidence permanente valable à vie.

L’investissement peut être orienté vers l’immobilier, une entreprise ou des projets d’État.

L’investisseur soumet ses documents à la Maison des services publics en Géorgie, ou auprès d’une ambassade ou d’un consulat de Géorgie à l’étranger.

3

Après 5 ans

Obtention de la résidence permanente

Les demandeurs qui investissent 100 000 $ obtiennent la résidence permanente après 5 ans de résidence en Géorgie avec un permis temporaire.

Tous les demandeurs passent un examen pour prouver leur connaissance de la langue, de l’histoire et du droit géorgiens. Cette condition ne s’applique pas aux personnes incapables de passer le test en raison de contraintes de santé.

4

Après 5 ans

Demande de citoyenneté par investissement

Les étrangers ayant investi 300 000 $ peuvent demander la citoyenneté après 10 ans de résidence en Géorgie sous le statut de résident permanent. Ceux qui ont d’abord obtenu un permis de 5 ans suivi de la résidence permanente deviennent éligibles à la citoyenneté après 5 ans de résidence dans le pays en tant que résident permanent.

Le demandeur soumet ses documents à la Maison des services publics ou au service territorial correspondant en Géorgie. Il est également possible de déposer la demande à l’étranger, auprès du consulat ou de l’ambassade de Géorgie le plus proche.

5

Jusqu’à 80 jours

Réception du certificat de citoyenneté

Le délai de traitement de la demande peut atteindre 80 jours, selon les frais acquittés par le demandeur :

  • 80 jours — 500 GEL, soit 189 $ ;

  • 60 jours — 700 GEL, soit 264 $ ;

  • 30 jours — 1 000 GEL, soit 377 $.

Une fois la demande acceptée, le nouveau citoyen géorgien reçoit un certificat de citoyenneté et une carte d’identité.

Dans la plupart des cas, la double citoyenneté n’est pas autorisée en Géorgie ; le candidat doit donc renoncer à sa citoyenneté antérieure.

​Fiscalité et coût de la vie en Géorgie

Impôts. L’impôt sur le revenu des personnes physiques en Géorgie est prélevé à un taux forfaitaire de 20 %. Il s’applique uniquement aux revenus locaux. À titre de comparaison, le taux moyen de l’impôt sur le revenu aux États-Unis est de 42,3 %. Dans l’UE, le taux moyen est de 43 %.

Le taux de TVA standard en Géorgie est de 18 %. La TVA dans l’UE varie entre 17 % au Luxembourg et 27 % en Hongrie, avec un taux moyen de 21,6 %.

L’impôt foncier en Géorgie est de 1 %, ce qui est légèrement supérieur à ce qui s’observe en Europe. Par exemple, la taxe foncière est de 0,21 % en Allemagne, de 0,55 % aux Pays-Bas et de 1 % en France. Cependant, les prix de l’immobilier en Géorgie sont nettement inférieurs à ceux des pays de l’UE, de sorte que la différence en valeur nominale s’inverse.

En ce qui concerne l’impôt sur les sociétés, le taux est de 15 % pour la plupart des entreprises et de 20 % pour les banques et autres organismes financiers. En comparaison, l’impôt moyen sur les sociétés est de 21,3 % dans les pays de l’UE et de 23,5 % au niveau mondial.

Les petites entreprises sont éligibles à un régime fiscal spécial. Les entrepreneurs ne paient pas d’impôt sur les sociétés si leur chiffre d’affaires annuel est inférieur à 11 322 $. Pour les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est de 188 703 $ ou moins, le taux de l’impôt sur les sociétés est de 1 %.

Coût de la vie. Le coût de la vie mensuel estimé en Géorgie pour une personne seule est d’environ 600 $ sans le loyer. Une famille de quatre personnes aura besoin d’environ 2 100 $, hors loyer. 

Le coût de la vie en Géorgie est inférieur de 50 % à celui des États-Unis et de 76 % à celui de l’Allemagne.

Le loyer moyen d’un appartement d’une chambre en centre-ville est de 620 $ par mois. Un appartement de trois chambres au même endroit coûtera 1 130 $. C’est 66 % de moins qu’aux États-Unis et 73 % de moins qu’en Allemagne.

Prix moyens en Géorgie comparés aux États-Unis et à l’Allemagne

Élément

Géorgie

États-Unis

Allemagne

Loyer d’un appartement d’une chambre en centre-ville

800 $

1 800 $

1 000 $

Charges de logement pour un appartement de trois chambres, internet inclus

60 $

320 $

373 $

Internet mobile, 10 Go et plus

7 $

51 $

21 $

Ticket de transport aller simple

0,4 $

2,5 $

3,3 $

Essence, 1 litre

1,2 $

1 $

1,9 $

Course en taxi, trajet de 5 km

3 $

12 $

16 $

Abonnement mensuel à une salle de sport

50 $

48 $

37 $

Repas trois services dans un restaurant de gamme moyenne pour deux personnes

38 $

75 $

65 $

Lait, 1 litre

2 $

1 $

1,1 $

Pain blanc, 0,5 kg

0,7 $

3,6 $

2,1 $

Riz blanc, 1 kg

2 $

4,5 $

3 $

Douzaine d’œufs

2,5 $

3,7 $

3,6 $

Fromage local, 1 kg

10 $

13 $

14 $

Filet de poulet, 1 kg

7 $

12 $

16 $

Gîte de bœuf, 1 kg

10 $

16 $

18 $

Pommes, 1 kg

2 $

5 $

2,8 $

Tomate, 1 kg

3,3 $

5 $

3 $

Bouteille de vin local de gamme moyenne, 0,75 l

7 $

15 $

7 $

Source : Numbeo.com

​Autres pays pour obtenir un deuxième passeport par investissement

Les investisseurs disposent d’autres possibilités d’obtenir un deuxième passeport sans obligation de s’installer dans le pays. Des programmes de citoyenneté par investissement existent dans les pays des Caraïbes, à Vanuatu, en Égypte et en Turquie. La condition d’investissement commence à partir de 100 000 $, avec un délai d’obtention d’au moins 1 mois.

Un deuxième passeport offre aux investisseurs et à leurs familles les avantages des voyages sans visa, ainsi que la possibilité de vivre, de travailler et d’étudier dans le pays d’accueil.

Comparatif des options de deuxième passeport pour les investisseurs

Investissement minimum

100 000 $

Délai d’obtention

3 à 6 mois

Investissement immobilier

Oui

Pays accessibles sans visa

152

Investissement minimum

100 000 $

Délai d’obtention

3 à 6 mois

Investissement immobilier

Oui

Pays accessibles sans visa

143

Investissement minimum

100 000 $

Délai d’obtention

Plus de 4 mois

Investissement immobilier

Oui

Pays accessibles sans visa

147

Pays

Investissement minimum

130 000 $

Délai d’obtention

1 à 2 mois

Investissement immobilier

Non

Pays accessibles sans visa

107

Pays

Investissement minimum

150 000 $

Délai d’obtention

Plus de 6 mois

Investissement immobilier

Oui

Pays accessibles sans visa

148

Investissement minimum

250 000 $

Délai d’obtention

Plus de 6 mois

Investissement immobilier

Oui

Pays accessibles sans visa

153

Pays

Investissement minimum

250 000 $

Délai d’obtention

Plus de 6 mois

Investissement immobilier

Oui

Pays accessibles sans visa

65

Pays

Investissement minimum

400 000 $

Délai d’obtention

6 à 8 mois

Investissement immobilier

Oui

Pays accessibles sans visa

126

Pays

Investissement minimum

Délai d’obtention

Investissement immobilier

Pays accessibles sans visa

100 000 $

3 à 6 mois

Oui

152

100 000 $

3 à 6 mois

Oui

143

100 000 $

Plus de 4 mois

Oui

147

130 000 $

1 à 2 mois

Non

107

150 000 $

Plus de 6 mois

Oui

148

250 000 $

Plus de 6 mois

Oui

153

250 000 $

Plus de 6 mois

Oui

65

400 000 $

6 à 8 mois

Oui

126

​Ce qu’il faut retenir sur la citoyenneté de la Géorgie

  1. Le passeport géorgien permet de voyager sans visa dans 137 pays, donne accès à des soins de santé et à un enseignement gratuits, ainsi qu’à des opportunités d’affaires.

  2. En Géorgie, il est possible d’obtenir la citoyenneté par la naissance, la naturalisation, le mariage, la réintégration, le rapatriement et l’investissement.

  3. Pour obtenir la citoyenneté géorgienne par investissement, un étranger investit soit 100 000 $ et obtient un permis temporaire, soit 300 000 $ et devient résident permanent. Dans les deux cas, l’étranger doit résider dans le pays pendant 10 ans pour se faire naturaliser. 

  4. Il existe d’autres pays où les investisseurs peuvent obtenir un deuxième passeport. Les pays des Caraïbes, Vanuatu, l’Égypte et la Turquie en sont des exemples. L’investissement minimum est de 100 000 $, et le délai d’obtention minimum est de 1 mois.

Immigrant Invest est un agent agréé pour les programmes de citoyenneté et de résidence par investissement dans l’UE, les Caraïbes, l’Asie et le Moyen-Orient. Profitez de notre expertise internationale de 15 ans — prenez rendez-vous avec nos experts en programmes d’investissement.

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​À propos des auteurs

Elena Ruda

Rédigé par Elena Ruda

Co-fondatrice et associée gérante

Elena Ruda a cofondé Immigrant Invest en 2006. Aujourd’hui, l’entreprise compte 10 bureaux, emploie plus de 100 professionnels et a accompagné plus de 10 000 familles dans le cadre de programmes de résidence et de citoyenneté par investissement à travers le monde.

Sous la direction d’Elena, Immigrant Invest est devenue l’une des rares entreprises du secteur à adopter des normes de vérification diligente conformes aux standards bancaires — une pratique désormais adoptée par l’ensemble du secteur. L’une des rares grandes entreprises de la migration d’investissement dirigée par une femme, elle a bâti sa réputation sur des relations clients à long terme plutôt que sur des ventes transactionnelles.

Elena est membre de l’Investment Migration Council.

Pedro Barata

Vérifié par Pedro Barata

Responsable du bureau portugais

Vladlena Baranova

Relu par Vladlena Baranova

Responsable du département juridique et conformité LCB-FT, CAMS, IMCM

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​Foire aux questions

  • Comment obtenir la citoyenneté en Géorgie ?

    Il est possible d’obtenir la citoyenneté en Géorgie par la naturalisation, le mariage, la naissance, la réintégration, le rapatriement et l’investissement. Pour cette dernière option, l’investisseur contribue à l’économie du pays, obtient un permis, puis vit en Géorgie pendant 10 ans.

  • La Géorgie autorise-t-elle la double citoyenneté ?

    La double citoyenneté en Géorgie n’est autorisée que pour quelques catégories. Il s’agit des Géorgiens qui ont été déplacés de force, qui ont émigré en raison de leurs convictions politiques ou de conditions socio-économiques difficiles, ou qui vivent dans les territoires occupés de la Géorgie.

    Les autres demandeurs doivent renoncer à leur citoyenneté précédente pour obtenir la nationalité géorgienne.

  • Comment obtenir la résidence permanente en Géorgie ?

    En règle générale, un étranger obtient la résidence permanente en Géorgie après avoir vécu 6 ans dans le pays avec un permis temporaire. Un permis temporaire est habituellement délivré pour le travail, les études ou le regroupement familial.

    Un moyen plus rapide d’obtenir la résidence permanente en Géorgie est l’investissement. Pour l’obtenir, un étranger investit 300 000 $ dans l’économie géorgienne et reçoit un statut permanent à durée indéterminée.

    Une autre option consiste à investir 100 000 $ et à obtenir un permis temporaire de 5 ans avec le droit d’obtenir la résidence permanente par la suite.

  • La Géorgie accueille-t-elle des immigrants ?

    Oui, la Géorgie accueille des immigrants. Il existe plusieurs façons d’obtenir un passeport géorgien : la naturalisation, le mariage, la naissance, la réintégration, le rapatriement et l’investissement.

    Pour obtenir la citoyenneté par investissement, le demandeur verse 100 000 $ ou 300 000 $ et reçoit respectivement une résidence temporaire ou permanente. Après 10 ans de résidence en Géorgie, il devient éligible à la citoyenneté.

  • Quelles sont les conditions pour obtenir la citoyenneté géorgienne ?

    Les conditions requises pour obtenir un passeport géorgien sont les suivantes :

    1. Réaliser l’investissement. Il est soit de 100 000 $ pour un permis temporaire de 5 ans, soit de 300 000 $ pour la résidence permanente. L’investissement peut être effectué dans des entreprises, de l’immobilier ou des projets d’État.

    2. Maîtriser la langue géorgienne.

    3. Connaître l’histoire du pays et les principes juridiques fondamentaux.

    Un étranger qui représente une menace pour la sécurité nationale ou qui a commis un crime contre l’humanité ne peut pas obtenir la citoyenneté géorgienne.

  • Quels sont les avantages du passeport géorgien ?

    Le passeport géorgien offre de nombreux avantages. Un citoyen géorgien peut voyager sans visa dans 137 pays et bénéficier de réelles opportunités d’affaires grâce à des taux d’imposition avantageux et à des accords commerciaux internationaux. En outre, le pays offre un niveau élevé de sécurité et d’hospitalité. Il garantit également aux citoyens l’accès gratuit aux soins de santé et à l’éducation.

  • Où puis-je obtenir la citoyenneté rapidement ?

    Le moyen le plus rapide d’obtenir un deuxième passeport est de participer à un programme de citoyenneté par investissement. Plusieurs pays offrent cette possibilité : des pays des Caraïbes, Vanuatu, l’Égypte et la Turquie. Le délai d’obtention varie de 1 à 8 mois. L’exigence d’investissement commence à partir de 100 000 $.

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